1.0atelierbijouterie.frhttps://atelierbijouterie.frmarineguiller@hotmail.comhttps://atelierbijouterie.fr/index.php/author/marineguillerhotmail-com/rich600338<blockquote class="wp-embedded-content" data-secret="wmqlUmztfG"><a href="https://atelierbijouterie.fr/index.php/cgv/">CGV</a></blockquote><iframe sandbox="allow-scripts" security="restricted" src="https://atelierbijouterie.fr/index.php/cgv/embed/#?secret=wmqlUmztfG" width="600" height="338" title="« CGV » — atelierbijouterie.fr" data-secret="wmqlUmztfG" frameborder="0" marginwidth="0" marginheight="0" scrolling="no" class="wp-embedded-content"></iframe><script> /*! This file is auto-generated */ !function(d,l){"use strict";l.querySelector&&d.addEventListener&&"undefined"!=typeof URL&&(d.wp=d.wp||{},d.wp.receiveEmbedMessage||(d.wp.receiveEmbedMessage=function(e){var t=e.data;if((t||t.secret||t.message||t.value)&&!/[^a-zA-Z0-9]/.test(t.secret)){for(var s,r,n,a=l.querySelectorAll('iframe[data-secret="'+t.secret+'"]'),o=l.querySelectorAll('blockquote[data-secret="'+t.secret+'"]'),c=new RegExp("^https?:$","i"),i=0;i<o.length;i++)o[i].style.display="none";for(i=0;i<a.length;i++)s=a[i],e.source===s.contentWindow&&(s.removeAttribute("style"),"height"===t.message?(1e3<(r=parseInt(t.value,10))?r=1e3:~~r<200&&(r=200),s.height=r):"link"===t.message&&(r=new URL(s.getAttribute("src")),n=new URL(t.value),c.test(n.protocol))&&n.host===r.host&&l.activeElement===s&&(d.top.location.href=t.value))}},d.addEventListener("message",d.wp.receiveEmbedMessage,!1),l.addEventListener("DOMContentLoaded",function(){for(var e,t,s=l.querySelectorAll("iframe.wp-embedded-content"),r=0;r<s.length;r++)(t=(e=s[r]).getAttribute("data-secret"))||(t=Math.random().toString(36).substring(2,12),e.src+="#?secret="+t,e.setAttribute("data-secret",t)),e.contentWindow.postMessage({message:"ready",secret:t},"*")},!1)))}(window,document); //# sourceURL=https://atelierbijouterie.fr/wp-includes/js/wp-embed.min.js </script> Accueil Bijoux Collection Pièce d’Argent Toutes les fabrications Services Fabrication Réparation Transformation À propos Contact Accueil Bijoux Collection Pièce d’Argent Toutes les fabrications Services Fabrication Réparation Transformation À propos Contact Conditions générales de vente   Marine Guiller est une personne physique immatriculée au répertoire des métiers (sous le numéro 897716130RM05) sous le statut d’entreprise individuelle (EI) Lieu d’exercice de l’activité : 5 place Porte des Princes, 84350 Courthézon Téléphone : 07.67.71.67.74 Mail : marineguiller@hotmail.com Siret : 897 716 130 Assurance professionnelle : CABINET EBRARD – ZAC de la Plaine – 5 impasse René Couzinet – BP- 85074 – 31033 TOULOUSE CEDEX 5. Téléphone : 05 62 71 45 45 – Fax : 05 62 16 11 63 email : contact@cabinetebrard.fr Activité principale : Fabrication d’ouvrages en métaux précieux déclarée auprès de la Douane de Nice Article 1. Dispositions générales 1.1 Champ d’application des Conditions Générales de Vente Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les «CGV») ont pour objet de définir les conditions et les modalités dans lesquelles sont réalisées les ventes de produits proposés par l’entreprise Marine Guiller Créations (ci-après dénommée le «Fabricant») auprès d’acheteurs (ci-après, le «Client») au sein de l’atelier de fabrication. L’acceptation des présentes CGV implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. 1.2 Disponibilité et modifications des CGV Les CGV sont mises à la disposition du client lors de la signature du devis et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par téléphone, courrier électronique ou courrier postal.Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en signant les présentes CGV, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par le Client aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par le Fabricant à l’article 1127-2 du code civil. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour ; les conditions applicables à la commande d’un Produit par un Client sont celles en vigueur le jour de la signature du devis ou à défaut le jour de la commande. Article 2. Produits 2. 1. Description Les Produits proposés à la vente dans l’atelier font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l’article L111-1 du code de la consommation, métal utilisé (or, platine, argent, alliages dérivés), pierres précieuses ou non, poids, quantité, couleur, qualité, finition, sertissage, montage. Le Fabricant se réserve le droit de refuser toute commande sur mesure lorsque celle-ci n’est pas techniquement réalisable ou qu’elle ne rentre pas dans les critères de fabrications des produits vendus par l’entreprise. La date de livraison de la commande dépendra du travail à effectuer, le délai de fabrication est défini à l’avance lors du devis. 2.2. Obligation d’information du Client pour les bijoux confectionnés sur-mesure La majeure partie des bijoux sont par leur nature des produits confectionnés sur mesure compte tenu du fait que le Client définit lui-même le matériau, les dimensions, le coloris et les options parmi les choix proposés.Le Client a l’obligation de fournir toutes les informations et renseignements précis, complets et fiables concernant ses besoins. Le Fabricant ne pourra pas être tenu responsable des conséquences d’une omission ou d’une erreur dans les éléments fournis par le Client.Après acceptation du devis par le Client, toute modification de sa part pourra donner lieu à un surcoût selon l’avancée du projet et entraînera l’émission d’une nouvelle offre. Après acceptation du devis par le Client, toute annulation de sa part pourra donner lieu à une indemnisation du Fabricant correspondant au prix convenu pour la fourniture des marchandises ou au temps déjà passé à la fabrication du Produit. 2.3 Vente à distance Un bijou est un produit artisanal et fabriqué à la main qui en fait un article unique. Celui ci peut donc présenter quelques différences. Les photographies des produits sont les plus fidèles possible, mais ne peuvent assurer une similarité parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs. Une photographie est un processus optique et technique pouvant présenter des variations et défauts d’aspect entre la réalité ́ et le rendu de la photographie, de légères différences peuvent donc apparaître entre les bijoux apparaissant sur les photos du site et les bijoux commandés. Chaque produit est mis en scène pour la photographie, tout élément visible sur la photo, y compris les écrins et les présentoirs, qui ne sont pas des bijoux, ne sont pas inclus dans la commande. Chaque bijou est livré dans un écrin adapté à sa taille sélectionné uniquement par le Fabricant et non par le Client. Les écrins présents sur les photos des produits ne sont pas forcément de la taille de l’écrin qui est livré avec le bijou. Article 3. Prix Les prix sont libellés en Euro et calculés Hors Taxes Net (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). 3.1 Produits sur-mesure Les bijoux sur-mesure sont réalisés sur devis, un acompte de 40% du prix total du bijou peut donc être demandé à la commande. Après chaque commande, le Fabricant enverra un devis au client et la commande ne sera effective qu’à partir du moment où le client aura signé ce devis. Le prix de vente du ou des Produit(s) est défini en fonction des caractéristiques des Produits commandés par le Client. Ce prix est à la charge exclusive du Client. 3.2. Produit(s) issu(s) de collection Le prix des Produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande. Le Fabricant s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s’engage à facturer les Produits commandés au prix indiqué lors de l’enregistrement de la commande. 3.3. Frais d’expédition Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition (port, emballage et confection du colis selon les montants en vigueur) qui sont alors facturés en supplément du prix des articles achetés. Les frais d’expédition seront indiqués avant le paiement de la commande par le Client. En revanche, tous droits de douane ou autres taxes locales susceptibles d’être exigibles, sont à la seule charge du Client et